ZV
Présentation de la marque ZV
Déposée le 18 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ZV HOLDING et la société étrangère ZV BELGIUM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-34 du 24 août 2007.
Les déposants sont .
La marque ZV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3514374.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZV arrivera à expiration en date du 18 juillet 2027.
ZV HOLDING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Inscription le 18 novembre 2009 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°510157 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-18
Inscription le 23 novembre 2009 - Concession de licence n°510472 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23
Inscription le 29 décembre 2009 - Concession de licence n°512809 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-29
Inscription le 25 janvier 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°514468 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-25
Inscription le 9 août 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Changement de dénomination n°529010 - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-08-09
Inscription le 12 septembre 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°584189 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-09-12
Inscription le 11 juin 2013 - Résiliation de licence n°602969 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11
Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°630162 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02
Inscription le 1 juin 2017 - Concession de licence n°700781 - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-06-01
Renouvellement avec limitation le 26 juillet 2017 n°2655754 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-07-26
Renouvellement avec limitation le 26 juillet 2017 n°2655755 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-07-26
Inscription le 21 juillet 2020 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits ou les services n°791007 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-21